Mentions Légales
Informations Légales
1 - Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet kintana-mode.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Aurélie BOISSARD - 5 Rue du Grand Logis 13510 Eguilles.
Contact : kintanaeguilles@gmail.com - 06.37.01.57.82
Identification de l'entreprise : SASU KINTANA - SIRET 84826620100013 au capital social de 5000€ - SIREN : 848266201 - RCS ou RM : Aix-en-Provence B 848 266 201
Adresse postale : 5 Rue du Grand Logis 13510 Eguilles
Hébergeur : SHOPIFY 150 Elgin Street, Ottawa ON, K2P 1L4
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Aurélie BOISSARD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aurélie BOISSARD.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - Limitations de responsabilité.
Aurélie BOISSARD ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site kintana-mode.com.
Aurélie BOISSARD décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site kintana-mode.com.
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Le cas échéant, Aurélie BOISSARD se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
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Aucune information personnelle de l'utilisateur du site kintana-mode.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de KINTANA - Aurélie BOISSARD et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site kintana-mode.com.
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